- Chambre arbitrale
- арбитражная палата
Dictionnaire de droit français-russe.
Chambre arbitrale
Regardez d'autres dictionnaires:
Chambre arbitrale du sport — La chambre arbitrale du sport est un organisme dépendant du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) dont le but est de résoudre l’intégralité des litiges présents dans le monde du sport en matière de droit privé. Cet organisme prend … Wikipédia en Français
Sentence arbitrale — Arbitrage (droit) Pour les articles homonymes, voir Arbitrage. Ne pas confondre avec le droit de se faire justice à soi même ou Justice privée. L arbitrage est un mode alternatif de résolution des conflits, dans lequel un arbitre intervient … Wikipédia en Français
Arbitrage (droit) — Pour les articles homonymes, voir Arbitrage. Ne pas confondre avec le droit de se faire justice à soi même ou Justice privée. L arbitrage est un mode alternatif de résolution des conflits, dans lequel un arbitre intervient pour prendre des… … Wikipédia en Français
Arbitrage (Droit) — Pour les articles homonymes, voir Arbitrage. Ne pas confondre avec le droit de se faire justice à soi même ou Justice privée. L arbitrage est un mode alternatif de résolution des conflits, dans lequel un arbitre intervient pour prendre des… … Wikipédia en Français
Arbitrage (économie) — Arbitrage (droit) Pour les articles homonymes, voir Arbitrage. Ne pas confondre avec le droit de se faire justice à soi même ou Justice privée. L arbitrage est un mode alternatif de résolution des conflits, dans lequel un arbitre intervient … Wikipédia en Français
Arbitre (droit) — Arbitrage (droit) Pour les articles homonymes, voir Arbitrage. Ne pas confondre avec le droit de se faire justice à soi même ou Justice privée. L arbitrage est un mode alternatif de résolution des conflits, dans lequel un arbitre intervient … Wikipédia en Français
Le Tour 2009 — Tour de France 2009 Tour de France 2009 … Wikipédia en Français
TDF 2009 — Tour de France 2009 Tour de France 2009 … Wikipédia en Français
Tour de France 2009 — Carte des étapes du tour de France 2009 … Wikipédia en Français
Conseil De La Fédération (Russie) — Russie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Russie, sous série sur la politique … Wikipédia en Français
Conseil de la Federation (Russie) — Conseil de la Fédération (Russie) Russie Cet article fait partie de la série sur la politique de la Russie, sous série sur la politique … Wikipédia en Français
